JORF n°0103 du 4 mai 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des références aux voies d'enseignement

Résumé L'arrêté de 2019 est mis à jour pour parler aussi de la voie technologique.

L'arrêté du 19 juillet 2019 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Dans l'intitulé, les mots : « de la voie générale » sont remplacés par les mots : « des voies générale et technologique » ;
2° A l'article 1er, les mots : « de la voie générale » sont remplacés par les mots : « des voies générale et technologique » ;
3° Dans l'intitulé de l'annexe, les mots : « de terminale générale » sont remplacés par les mots : « des terminales générale et technologique ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 19 juillet 2019 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Dans l'intitulé, les mots : « de la voie générale » sont remplacés par les mots : « des voies générale et technologique » ;

2° A l'article 1er, les mots : « de la voie générale » sont remplacés par les mots : « des voies générale et technologique » ;

3° Dans l'intitulé de l'annexe, les mots : « de terminale générale » sont remplacés par les mots : « des terminales générale et technologique ».