Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligation d'équipement en solution de secours pour les navires
Résumé. Les navires utilisant un journal de pêche électronique doivent être équipés d'une solution de secours dans les 6 mois.
A modifié les dispositions suivantes :