JORF n°0092 du 20 avril 2010

Arrêté du 15 avril 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié et modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 6. Autres médicaments », la spécialité suivante est ajoutée :

|DÉNOMINATION DE SPÉCIALITÉ
(code identifiant de spécialité)| TITULAIRE |EXPLOITANT|CODE UCD| LIBELLÉ UCD | |-----------------------------------------------------------------|--------------|----------|--------|----------------------------| | TEMOZOLOMIDE TEVA 5 mg, gélule
6 530 444 2 |TEVA PHARMA BV|TEVA SANTE|9348466 | TEMOZOLOMIDE TVC 5 MG GELU | | TEMOZOLOMIDE TEVA 20 mg, gélule
6 266 536 6 |TEVA PHARMA BV|TEVA SANTE|9348437 |TEMOZOLOMIDE TVC 20 MG GELU | | TEMOZOLOMIDE TEVA 100 mg, gélule
6 293 007 4 |TEVA PHARMA BV|TEVA SANTE|9348420 |TEMOZOLOMIDE TVC 100 MG GELU| | TEMOZOLOMIDE TEVA 250 mg, gélule
6 186 486 7 |TEVA PHARMA BV|TEVA SANTE|9348443 |TEMOZOLOMIDE TVC 250 MG GELU|

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Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 15 avril 2010.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Lefranc