En vigueur depuis le 6 mai 2009
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du brevet d'éducateur sportif pour le baseball et softball
L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 susvisé relative à la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « baseball et softball » est abrogée à compter du 1er mai 2012.