En vigueur depuis le 25 avril 2004
L'arrêté du 20 mars 1998 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre est abrogé.
Arrêté du 15 avril 2004
L'arrêté du 20 mars 1998 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre est abrogé.
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En vigueur depuis le 25 avril 2004
L'arrêté du 20 mars 1998 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre est abrogé.
En vigueur depuis le dimanche 25 avril 2004
Source : Légifrance