JORF n°109 du 11 mai 1994

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 15 avril 1994, les sportifs dont les noms figurent en annexe I (1) du présent arrêté sont inscrits, au même titre que ceux inscrits à l'annexe de l'arrêté du 28 janvier 1994, sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie figurant au regard de leur nom à compter du 1er décembre 1993.
Certaines dispositions de l'arrêté du 28 janvier 1994 sont modifiées conformément à l'annexe II ci-jointe (1).


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Version 1

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 15 avril 1994, les sportifs dont les noms figurent en annexe I (1) du présent arrêté sont inscrits, au même titre que ceux inscrits à l'annexe de l'arrêté du 28 janvier 1994, sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie figurant au regard de leur nom à compter du 1er décembre 1993.

Certaines dispositions de l'arrêté du 28 janvier 1994 sont modifiées conformément à l'annexe II ci-jointe (1).