JORF n°109 du 11 mai 1994

Arrêté du 15 avril 1994

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 15 avril 1994, les sportifs dont les noms figurent en annexe I (1) du présent arrêté sont inscrits, au même titre que ceux inscrits à l'annexe de l'arrêté du 28 janvier 1994, sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie figurant au regard de leur nom à compter du 1er décembre 1993.
Certaines dispositions de l'arrêté du 28 janvier 1994 sont modifiées conformément à l'annexe II ci-jointe (1).

(1) Les annexes I et II peuvent être consultées au ministère de la jeunesse et des sports (bureau de la vie de l'athlète, à la direction des sports), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

LES SPORTIFS DONT LES NOMS FIGURENT EN ANNEXE I DU PRESENT ARRETE SONT INSCRITS,AU MEME TITRE QUE CEUX INSCRITS A L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 28-01-1994,SUR LA LISTE DES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU DANS LA CATEGORIE FIGURANT AU REGARD DE LEUR NOM A COMPTER DU 01-12-1993.

CERTAINES DISPOSITIONS DE L'ARRETE PRECITE SONT MODIFIEES CONFORMEMENT A L'ANNEXE II JOINTE AU PRESENT ARRETE.