Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 3 décembre 2020
Résumé On a changé une phrase dans un texte pour ajouter « d'exercice » après « thèse ».`}`. Quels sont les prochains articles ? (Je m'attends à ce que le prochain article soit l'article 5.)
A l'article 4 de l'arrêté du 3 décembre 2020 susvisé, les mots : « d'exercice » sont ajoutés après le mot : « thèse ».
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