JORF n°0216 du 17 septembre 2023

Arrêté du 14 septembre 2023

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2020-268 du 17 mars 2020 relatif au contrat d'engagement de service public prévu à l'article L. 632-6 du code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2023 fixant au titre de l'année universitaire 2023-2024 le nombre d'étudiants susceptibles d'être affectés à l'issue des épreuves classantes nationales en médecine, par spécialité et par centre hospitalier universitaire,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des références dans les colonnes "Biologie médicale" et "Total général" de l'annexe I de l'arrêté du 31 juillet 2023

Résumé Les numéros dans certains tableaux sont mis à jour.

I. - La colonne « Biologie médicale » du tableau de l'annexe I de l'arrêté du 31 juillet 2023 susvisé est modifiée comme suit :
1° La référence : « 3 » pour la ligne : « Rennes » est remplacée par la référence : « 4 » ;
2° La référence : « 107 » pour la ligne : « Total » est remplacée par la référence : « 108 ».
II. - La colonne « Total général » du tableau de l'annexe I de l'arrêté du 31 juillet 2023 susvisé est modifiée comme suit :
1° La référence : « 267 » pour la ligne : « Rennes » est remplacée par la référence : « 268 » ;
2° La référence : « 9 232 » pour la ligne : « Total » est remplacée par la référence : « 9 233 ».

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Article 2

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Exécution de l'arrêté par les directrices générales

Résumé Les responsables de l'éducation et de la santé doivent suivre cet arrêté, qui sera publié dans le journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 septembre 2023.

Le ministre de la santé et de la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

P. Charpentier

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice Stratégie et qualité des formations,

M. Pochard