JORF n°0229 du 2 octobre 2022

Article 1

Article 1

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Modification des représentants des membres titulaires et suppléants dans un arrêté

Résumé Les responsables dans certains groupes de l'immobilier et de la construction ont été remplacés.

Le 3° de l'article 1er de l'arrêté du 12 mai 2021 susvisé est ainsi modifié :

- au titre de représentant de la Fédération des promoteurs immobiliers :

« Mme Alexandra FRANCOIS-CUXAC en tant que membre titulaire ; »
est remplacée par :
« Mme Caroline DELGADO-RODOZ, en tant que membre titulaire ; »

- au titre de représentant du Conseil national de l'ordre des architectes :

« M. Denis DESSUS en tant que membre titulaire ;
« Mme Valérie FLICOTEAUX en tant que membre suppléant ; »
sont remplacés par :
« Mme Valérie FLICOTEAUX en tant que membre titulaire ;
« M. Chritophe MILLET en tant que membre suppléant ; »

- au titre de représentant de l'Association française des industries des matériaux et produits de construction :

« M. Hugues VERITE en tant que membre titulaire ; »
est remplacé par :
« M. Jean-Christophe BARBANT en tant que membre titulaire ; ».


Historique des versions

Version 1

Le 3° de l'article 1er de l'arrêté du 12 mai 2021 susvisé est ainsi modifié :

- au titre de représentant de la Fédération des promoteurs immobiliers :

« Mme Alexandra FRANCOIS-CUXAC en tant que membre titulaire ; »

est remplacée par :

« Mme Caroline DELGADO-RODOZ, en tant que membre titulaire ; »

- au titre de représentant du Conseil national de l'ordre des architectes :

« M. Denis DESSUS en tant que membre titulaire ;

« Mme Valérie FLICOTEAUX en tant que membre suppléant ; »

sont remplacés par :

« Mme Valérie FLICOTEAUX en tant que membre titulaire ;

« M. Chritophe MILLET en tant que membre suppléant ; »

- au titre de représentant de l'Association française des industries des matériaux et produits de construction :

« M. Hugues VERITE en tant que membre titulaire ; »

est remplacé par :

« M. Jean-Christophe BARBANT en tant que membre titulaire ; ».