JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Disponibilité des cartes et listes d'espèces d'oiseaux

Résumé Vous pouvez trouver des cartes et des listes d'oiseaux dans certains bureaux et sur Internet.

Les cartes visées à l'article 1er ainsi que la liste des espèces d'oiseaux visée à l'article 2 du présent arrêté peuvent être consultées aux préfectures de la Nièvre et du Cher, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Centre-Val de Loire, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de la transition écologique.

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national du patrimoine naturel hébergé par le Muséum national d'Histoire naturelle ( https://inpn.mnhn.fr/accueil/recherche-de-donnees/natura2000).


Historique des versions

Version 1

Les cartes visées à l'article 1er ainsi que la liste des espèces d'oiseaux visée à l'article 2 du présent arrêté peuvent être consultées aux préfectures de la Nièvre et du Cher, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Centre-Val de Loire, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de la transition écologique.

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national du patrimoine naturel hébergé par le Muséum national d'Histoire naturelle ( https://inpn.mnhn.fr/accueil/recherche-de-donnees/natura2000).