JORF n°0217 du 20 septembre 2018

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 2015 susvisé est ainsi modifié :
a) Après les mots : « Toute activité motocycliste est interdite sur le circuit » sont ajoutés les mots : « , à l'exception des activités de parades ou démonstrations, une à deux fois par an, organisées conformément aux règles techniques et de sécurité. »
b) Le plan-masse est remplacé par le plan-masse et les plans-coupe annexés au présent arrêté (1). Les nouvelles zones ouvertes au public ne sont activées temporairement que lors d'évènements de type parades ou démonstrations automobiles et motocyclistes.


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 2015 susvisé est ainsi modifié :

a) Après les mots : « Toute activité motocycliste est interdite sur le circuit » sont ajoutés les mots : « , à l'exception des activités de parades ou démonstrations, une à deux fois par an, organisées conformément aux règles techniques et de sécurité. »

b) Le plan-masse est remplacé par le plan-masse et les plans-coupe annexés au présent arrêté (1). Les nouvelles zones ouvertes au public ne sont activées temporairement que lors d'évènements de type parades ou démonstrations automobiles et motocyclistes.