Arrêté du 14 septembre 2010

Article 8

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Article 8

La sous-direction « opérations » comprend quatre bureaux :
1° Le bureau « soutien opérationnel et relations internationales » ;
2° Le bureau « exploitation pétrolière » ;
3° Le bureau « équipements » ;
4° Le bureau « infrastructure ».

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Créé le 22 septembre 2010 · Abrogé le 5 mars 2015

La sous-direction « opérations » comprend quatre bureaux :
1° Le bureau « soutien opérationnel et relations internationales » ;
2° Le bureau « exploitation pétrolière » ;
3° Le bureau « équipements » ;
4° Le bureau « infrastructure ».

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En vigueur du mercredi 22 septembre 2010 au mercredi 4 mars 2015

Source : Légifrance