Arrêté du 14 septembre 2010

Article 4

Créé le 22 septembre 2010

La division « études ― organisation ― pilotage » traite de toutes les questions relatives à la stratégie et à la conduite du service des essences des armées. Elle conseille le directeur central et met en œuvre ses directives.
A ce titre, elle :
1° S'assure de la cohérence de l'organisation et prépare les mesures d'évolution du service ;
2° Contribue aux travaux de prospective générale menés par l'état-major des armées. Elle conduit les études et audits internes concernant le service des essences des armées. Elle veille à la cohérence des documents transmis aux autorités de contrôle extérieures au service ;
3° Participe à la définition du format, aux mesures d'organisation et de politique générale du service des essences des armées en cohérence avec l'organisation des armées et formations rattachées ;
4° Assure le pilotage de la performance et organise le dialogue de gestion ;
5° Elabore, en liaison avec les sous-directeurs ou les chefs d'organismes concernés, les documents de synthèse, de pilotage et les rapports de gestion destinés à l'état-major des armées et au cabinet du ministre de la défense ;
6° Définit la politique interne du service en matière de comptabilité analytique d'exploitation et de gestion. Elle en assure la mise en œuvre ;
7° Assure la rédaction des directives relevant de son domaine d'attribution et en suit l'exécution.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 5 mars 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 11 février 2015art. 13

En vigueur du mercredi 22 septembre 2010 au mercredi 4 mars 2015

La division « études ― organisation ― pilotage » traite de toutes les questions relatives à la stratégie et à la conduite du service des essences des armées. Elle conseille le directeur central et met en œuvre ses directives.
A ce titre, elle :
1° S'assure de la cohérence de l'organisation et prépare les mesures d'évolution du service ;
2° Contribue aux travaux de prospective générale menés par l'état-major des armées. Elle conduit les études et audits internes concernant le service des essences des armées. Elle veille à la cohérence des documents transmis aux autorités de contrôle extérieures au service ;
3° Participe à la définition du format, aux mesures d'organisation et de politique générale du service des essences des armées en cohérence avec l'organisation des armées et formations rattachées ;
4° Assure le pilotage de la performance et organise le dialogue de gestion ;
5° Elabore, en liaison avec les sous-directeurs ou les chefs d'organismes concernés, les documents de synthèse, de pilotage et les rapports de gestion destinés à l'état-major des armées et au cabinet du ministre de la défense ;
6° Définit la politique interne du service en matière de comptabilité analytique d'exploitation et de gestion. Elle en assure la mise en œuvre ;
7° Assure la rédaction des directives relevant de son domaine d'attribution et en suit l'exécution.