Arrêté du 14 septembre 2010

Article 3

Créé le 22 septembre 2010

La direction centrale du service des essences des armées comprend :
a) Une division « études ― organisation ― pilotage » ;
b) Une sous-direction « expertise » ;
c) Une sous-direction « opérations » ;
d) Une sous-direction « administration ».

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 5 mars 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 11 février 2015art. 13

En vigueur du mercredi 22 septembre 2010 au mercredi 4 mars 2015

La direction centrale du service des essences des armées comprend :
a) Une division « études ― organisation ― pilotage » ;
b) Une sous-direction « expertise » ;
c) Une sous-direction « opérations » ;
d) Une sous-direction « administration ».