Abrogé par ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 13
Créé le 22 septembre 2010
La sous-direction « administration » comprend, outre des conseillers rattachés au sous-directeur, trois bureaux :
1° Le bureau « marchés-finances » ;
2° Le bureau « ressources humaines » ;
3° Le bureau « maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information ».
Abrogé depuis le jeudi 5 mars 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 11 février 2015art. 13
En vigueur du mercredi 22 septembre 2010 au mercredi 4 mars 2015
La sous-direction « administration » comprend, outre des conseillers rattachés au sous-directeur, trois bureaux :
1° Le bureau « marchés-finances » ;
2° Le bureau « ressources humaines » ;
3° Le bureau « maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information ».