JORF n°230 du 2 octobre 2004

Article 2

Article 2

L'article 4 de l'arrêté du 27 juillet 2001 susvisé est rédigé comme suit :
« La commission d'étude de la toxicité compte deux vice-présidents qui peuvent suppléer le président et qui sont nommés parmi les membres de la commission plénière pour une durée de trois ans renouvelable.
MM. Rémi Maximilien et Eric Thybaud sont nommés vice-présidents de la commission d'étude de la toxicité. »


Historique des versions

Version 1

L'article 4 de l'arrêté du 27 juillet 2001 susvisé est rédigé comme suit :

« La commission d'étude de la toxicité compte deux vice-présidents qui peuvent suppléer le président et qui sont nommés parmi les membres de la commission plénière pour une durée de trois ans renouvelable.

MM. Rémi Maximilien et Eric Thybaud sont nommés vice-présidents de la commission d'étude de la toxicité. »