JORF n°230 du 2 octobre 2004

Article 3

Article 3

L'article 6 de l'arrêté du 27 juillet 2001 susvisé est complété comme suit :
« Ne peuvent être membres des groupes de travail de la commission d'étude de la toxicité que les membres de la commission d'étude de la toxicité plénière et les experts dont les noms suivent, pour une durée de trois ans renouvelable :
M. Adler (Emmanuel), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts civil, expert en gestion de l'eau et des déchets organiques ;
M. Adrian (Philippe), docteur ès sciences, expert en environnement ;
M. Alabouvette (Claude), docteur ès sciences, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique de Dijon ;
Mme Andres (Sandrine), docteure en écotoxicologie, experte dans le domaine des substances chimiques, biocides et phytopharmaceutiques ;
M. Aupinel (Pierrick), ingénieur de recherche, directeur de l'unité expérimentale d'entomologie au centre INRA de Poitou-Charentes ;
Mme Baldi (Isabelle), docteure en médecine, docteure en épidémiologie, MCU-PH, à l'université Victor Segalen - Bordeaux-II ;
Mme Berard (Annette), docteure en hydrobiologie, ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, spécialisée en évaluation du risque écotoxicologique ;
M. Berny (Philippe), docteur en médecine vétérinaire, professeur de pharmacie-toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon ;
Mme Binet (Françoise), docteure ès sciences, chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;
M. Bispo (Antonio), docteur en écotoxicologie et en sciences agronomiques, ingénieur à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ;
Mme Bitaud (Corinne), docteure et ingénieure en agronomie, experte en matières fertilisantes et supports de culture ;
M. Bocquene (Gilles), docteur en sciences de la vie et de la Terre, cadre de recherche à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer ;
M. Bonmatin (Jean-Marc), docteur en chimie-physique, chef d'équipe au centre de biophysique moléculaire (CNRS) ;
Mme Bouneb (Françoise), docteure en sciences pharmaceutiques, experte en toxicologie à la SSM ;
Mme Chauzat (Marie-Pierre), docteure en biologie et dynamique des populations, ingénieure de recherche à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;
M. Communal (Pierre-Yves), docteur en pharmacie, directeur du laboratoire du groupement interrégional de recherche sur les produits agropharmaceutiques ;
M. Coquet (Yves), docteur ès sciences de la Terre, enseignant-chercheur à l'Institut national agronomique Paris-Grignon ;
M. Creppy (Edmond), docteur en pharmacie, professeur de toxicologie, directeur du laboratoire de toxicologie et d'hygiène appliquée à l'université Bordeaux-II ;
M. Cudennec (Alain), docteur vétérinaire, responsable technique des tests ESB et tremblante et des analyses de santé animale, chargé d'affaires en microbiologie des fertilisants et supports de culture au laboratoire départemental d'analyses et de recherches du conseil général de l'Aisne ;
M. Decourtye (Axel), ingénieur spécialiste de l'abeille à la direction technique de l'Association de coordination technique agricole ;
M. Delorme (Robert), directeur de recherche, responsable de l'équipe « mode d'action des insecticides et phénomènes de résistance » de l'unité de phytopharmacie et médiateurs chimiques de l'INRA, centre de Versailles-Grignon ;
Mme Deportes (Isabelle), docteure en sciences de la vie et de la santé, ingénieure en charge des impacts sanitaires du retour au sol des déchets à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ;
M. Descoins (Charles), docteur d'Etat en sciences physiques, directeur de recherche honoraire de l'INRA ;
M. Dubus (Igor), docteur ès sciences, ingénieur spécialisé en pollution des eaux au bureau des ressources géologiques et minières d'Orléans ;
Mme Durand (Gaël), docteure en chimie analytique, responsable du service conseil et expertise en environnement à la communauté urbaine de Brest ;
M. Faucon (Jean-Christophe), docteur d'université en sciences pharmaceutiques, ingénieur de recherche à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;
M. Ferard (Jean-François), docteur en écotoxicologie et toxicologie de l'environnement, professeur d'écotoxicologie à l'université de Metz ;
M. Fournier (Philippe), docteur en toxicologie, expert toxicologue ;

M. Gaillardon (Paul), ingénieur d'agronomie, expert en environnement à la SSM ;
Mme Gauthier (Monique), docteure d'Etat, directrice de l'équipe de recherche « bases neurobiologiques de l'apprentissage chez l'abeille » à l'université Paul Sabatier de Toulouse ;
Mme Gerault (Florence), ingénieure d'agronomie, experte nationale résidus de pesticides et autres contaminants pour le ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;
M. Goic (Yves), ingénieur physicien, exploitant agricole et apiculteur ;
M. Gril (Jean-Noël), ingénieur agronome, ingénieur de recherche au sein de l'équipe pollutions diffuses au CEMAGREF ;
Mme Harvey (Mathilde), docteure vétérinaire, ingénieure de recherche à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;
M. Joubert (Christophe), docteur vétérinaire, chercheur en cancérologie, responsable de la coordination des installations d'expérimentation au Commissariat à l'énergie atomique ;
Mme Kammerer (Martine), docteure vétérinaire, professeure en toxicologie animale et environnementale, responsable du centre antipoison animal de l'Ouest, Nantes ;
M. Klier (André), docteur d'Etat, directeur de l'unité de recherche appliquée au CNRS « génétique et biochimie des micro-organismes » ;
Mme Kolf Claw (Martine), docteure vétérinaire, professeure à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse ;
M. Laurentie (Michel), docteur en production animale et qualité des denrées, chef de l'unité pharmacocinétique-pharmacodynamie à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;
M. Lebailly (Pierre), docteur de l'université de Caen, cadre de recherche au centre régional de lutte contre le cancer François Baclesse ;
M. Malet (Jean-Claude), ingénieur des travaux agricoles, expert national expérimentation et usages mineurs pour le ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;
Mme Malezieux (Sylvie), ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargée des problématiques communautaires au sein du bureau de la réglementation et de la mise sur le marché des intrants (DGAL) ;
M. Milhaud (Guy), docteur vétérinaire, professeur honoraire de l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort ;
Mme Morand de Jouffrey (Stéphane), docteure vétérinaire, experte en toxicologie ;
M. Nisse (Patrick), docteur en médecine, praticien hospitalier au centre hospitalier régional universitaire de Lille ;
M. Petra (Dominique), expert toxicologue ;
M. Picque (Eric), ingénieur en biochimie, responsable du laboratoire d'analyse des micropolluants organiques de l'institut Pasteur de Lille ;
M. Poul (Jean-Michel), docteur en physiologie animale, expert toxicologue responsable de l'unité de toxicologie alimentaire à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;
Mme Remy (Brigitte), ingénieure d'agronomie, experte en environnement à la SSM ;
Mme Revellin (Cécile), docteure ès sciences, ingénieure de recherche au sein de l'unité mixte de recherche microbiologique et géochimie des sols, Institut national de la recherche agronomique ;
Mme Rio-Lemar (Pascale), docteure en pharmacie, experte en toxicologie ;
M. Subirana (Marc), ingénieur biochimiste, ingénieur apicole à l'Association pour le développement de l'apiculture rhônalpine. »


Historique des versions

Version 1

L'article 6 de l'arrêté du 27 juillet 2001 susvisé est complété comme suit :

« Ne peuvent être membres des groupes de travail de la commission d'étude de la toxicité que les membres de la commission d'étude de la toxicité plénière et les experts dont les noms suivent, pour une durée de trois ans renouvelable :

M. Adler (Emmanuel), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts civil, expert en gestion de l'eau et des déchets organiques ;

M. Adrian (Philippe), docteur ès sciences, expert en environnement ;

M. Alabouvette (Claude), docteur ès sciences, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique de Dijon ;

Mme Andres (Sandrine), docteure en écotoxicologie, experte dans le domaine des substances chimiques, biocides et phytopharmaceutiques ;

M. Aupinel (Pierrick), ingénieur de recherche, directeur de l'unité expérimentale d'entomologie au centre INRA de Poitou-Charentes ;

Mme Baldi (Isabelle), docteure en médecine, docteure en épidémiologie, MCU-PH, à l'université Victor Segalen - Bordeaux-II ;

Mme Berard (Annette), docteure en hydrobiologie, ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, spécialisée en évaluation du risque écotoxicologique ;

M. Berny (Philippe), docteur en médecine vétérinaire, professeur de pharmacie-toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon ;

Mme Binet (Françoise), docteure ès sciences, chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;

M. Bispo (Antonio), docteur en écotoxicologie et en sciences agronomiques, ingénieur à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ;

Mme Bitaud (Corinne), docteure et ingénieure en agronomie, experte en matières fertilisantes et supports de culture ;

M. Bocquene (Gilles), docteur en sciences de la vie et de la Terre, cadre de recherche à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer ;

M. Bonmatin (Jean-Marc), docteur en chimie-physique, chef d'équipe au centre de biophysique moléculaire (CNRS) ;

Mme Bouneb (Françoise), docteure en sciences pharmaceutiques, experte en toxicologie à la SSM ;

Mme Chauzat (Marie-Pierre), docteure en biologie et dynamique des populations, ingénieure de recherche à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;

M. Communal (Pierre-Yves), docteur en pharmacie, directeur du laboratoire du groupement interrégional de recherche sur les produits agropharmaceutiques ;

M. Coquet (Yves), docteur ès sciences de la Terre, enseignant-chercheur à l'Institut national agronomique Paris-Grignon ;

M. Creppy (Edmond), docteur en pharmacie, professeur de toxicologie, directeur du laboratoire de toxicologie et d'hygiène appliquée à l'université Bordeaux-II ;

M. Cudennec (Alain), docteur vétérinaire, responsable technique des tests ESB et tremblante et des analyses de santé animale, chargé d'affaires en microbiologie des fertilisants et supports de culture au laboratoire départemental d'analyses et de recherches du conseil général de l'Aisne ;

M. Decourtye (Axel), ingénieur spécialiste de l'abeille à la direction technique de l'Association de coordination technique agricole ;

M. Delorme (Robert), directeur de recherche, responsable de l'équipe « mode d'action des insecticides et phénomènes de résistance » de l'unité de phytopharmacie et médiateurs chimiques de l'INRA, centre de Versailles-Grignon ;

Mme Deportes (Isabelle), docteure en sciences de la vie et de la santé, ingénieure en charge des impacts sanitaires du retour au sol des déchets à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ;

M. Descoins (Charles), docteur d'Etat en sciences physiques, directeur de recherche honoraire de l'INRA ;

M. Dubus (Igor), docteur ès sciences, ingénieur spécialisé en pollution des eaux au bureau des ressources géologiques et minières d'Orléans ;

Mme Durand (Gaël), docteure en chimie analytique, responsable du service conseil et expertise en environnement à la communauté urbaine de Brest ;

M. Faucon (Jean-Christophe), docteur d'université en sciences pharmaceutiques, ingénieur de recherche à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;

M. Ferard (Jean-François), docteur en écotoxicologie et toxicologie de l'environnement, professeur d'écotoxicologie à l'université de Metz ;

M. Fournier (Philippe), docteur en toxicologie, expert toxicologue ;

M. Gaillardon (Paul), ingénieur d'agronomie, expert en environnement à la SSM ;

Mme Gauthier (Monique), docteure d'Etat, directrice de l'équipe de recherche « bases neurobiologiques de l'apprentissage chez l'abeille » à l'université Paul Sabatier de Toulouse ;

Mme Gerault (Florence), ingénieure d'agronomie, experte nationale résidus de pesticides et autres contaminants pour le ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;

M. Goic (Yves), ingénieur physicien, exploitant agricole et apiculteur ;

M. Gril (Jean-Noël), ingénieur agronome, ingénieur de recherche au sein de l'équipe pollutions diffuses au CEMAGREF ;

Mme Harvey (Mathilde), docteure vétérinaire, ingénieure de recherche à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;

M. Joubert (Christophe), docteur vétérinaire, chercheur en cancérologie, responsable de la coordination des installations d'expérimentation au Commissariat à l'énergie atomique ;

Mme Kammerer (Martine), docteure vétérinaire, professeure en toxicologie animale et environnementale, responsable du centre antipoison animal de l'Ouest, Nantes ;

M. Klier (André), docteur d'Etat, directeur de l'unité de recherche appliquée au CNRS « génétique et biochimie des micro-organismes » ;

Mme Kolf Claw (Martine), docteure vétérinaire, professeure à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse ;

M. Laurentie (Michel), docteur en production animale et qualité des denrées, chef de l'unité pharmacocinétique-pharmacodynamie à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;

M. Lebailly (Pierre), docteur de l'université de Caen, cadre de recherche au centre régional de lutte contre le cancer François Baclesse ;

M. Malet (Jean-Claude), ingénieur des travaux agricoles, expert national expérimentation et usages mineurs pour le ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;

Mme Malezieux (Sylvie), ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargée des problématiques communautaires au sein du bureau de la réglementation et de la mise sur le marché des intrants (DGAL) ;

M. Milhaud (Guy), docteur vétérinaire, professeur honoraire de l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort ;

Mme Morand de Jouffrey (Stéphane), docteure vétérinaire, experte en toxicologie ;

M. Nisse (Patrick), docteur en médecine, praticien hospitalier au centre hospitalier régional universitaire de Lille ;

M. Petra (Dominique), expert toxicologue ;

M. Picque (Eric), ingénieur en biochimie, responsable du laboratoire d'analyse des micropolluants organiques de l'institut Pasteur de Lille ;

M. Poul (Jean-Michel), docteur en physiologie animale, expert toxicologue responsable de l'unité de toxicologie alimentaire à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;

Mme Remy (Brigitte), ingénieure d'agronomie, experte en environnement à la SSM ;

Mme Revellin (Cécile), docteure ès sciences, ingénieure de recherche au sein de l'unité mixte de recherche microbiologique et géochimie des sols, Institut national de la recherche agronomique ;

Mme Rio-Lemar (Pascale), docteure en pharmacie, experte en toxicologie ;

M. Subirana (Marc), ingénieur biochimiste, ingénieur apicole à l'Association pour le développement de l'apiculture rhônalpine. »