JORF n°0249 du 19 octobre 2024

Arrêté du 14 octobre 2024

La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 27 mars 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions au Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France

Résumé Des nouvelles variétés de maïs et sorgho peuvent être vendues en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------|-----------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage | DKC3149. |Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | | Kesako. |Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | | | KWS Datapro. |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). | | | KWS Sporco. |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). | | | LG31307. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | LID2820C. | Lidea France SAS (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | Menhir. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | Ninjaro. |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). | | | Orlixa. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Stribel. |Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | | | Vavrita. |Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | | | Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain | 5110C. |Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | | 538P. |Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | | | DKC4540. |Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | | | Hectorio. |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). | | | Teatro. |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). | | | Vagas. |Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | | | Zoly. |Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | | |Sorgho fourrager : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe ensilage| Moonstone. | Eurosorgho (FR). | Eurosorgho (FR). | | Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain | Armael. | Eurosorgho (FR). | Eurosorgho (FR). | | Arvel. | Eurosorgho (FR). | Eurosorgho (FR). | | | Mojave. | Eurosorgho (FR). | Eurosorgho (FR). | |

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de maïs et de sorgho sont enregistrées pour être produites et exportées pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------------|----------------------------------|----------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Maïs | Chutney. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | LG31152. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | LG31380. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | P08054 |Pioneer Overseas Corporation (FR).|Pioneer Génétique SARL (FR).| | | P15268 |Pioneer Overseas Corporation (FR).|Pioneer Génétique SARL (FR).| | | SY Akela |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). | | | SY Facto |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). | | |Sorgho grain| Gina. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | Riviera. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | |

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de maïs et de sorgho

Résumé Certaines variétés de maïs et de sorgho peuvent être vendues en France jusqu'en 2030.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Maïs : LBS3403, DS1284C, Futurixx, Geoxx, RGT Afixx, RGT Culturexx, RGT Emerixx, RGT Huxxtor, RGT Prefixx, San Leo RH, Saxxofon, Sphinxx Duo.
Sorgho : Burggo.

1 version

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de maïs et de sorgho

Résumé Quelques variétés de maïs et de sorgho restent dans le catalogue officiel pour encore cinq ans.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Maïs : RGT Chromixx, RGT Multiplexx.
Sorgho : Benggal.

1 version

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de maïs du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé Neuf variétés de maïs ne sont plus sur la liste des plantes cultivées en France, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Maïs : NK Falkone, SY Boost, SY Energetic, SY Fenomen, SY Impulse, SY Infinite, SY Orpheus, SY Premeo, SY Salvi.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

1 version

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de maïs et de sorgho du catalogue officiel

Résumé Quelques variétés de maïs et de sorgho ne seront plus dans le catalogue officiel à la fin de l'année, mais on pourra les acheter jusqu'en 2027.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Maïs : 539E, Borsalino, Cathy, Joffrey, LG30248, LG30274, LG31237, LG31266, LG3255, LG3285, Penelope.
Sorgho : ES Athena, ES Harmattan.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.

1 version

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de maïs du Catalogue officiel des plantes cultivées

Résumé Plusieurs variétés de maïs ne sont plus autorisées à être cultivées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Bilizi, SY Ambador, SY Fermin, SY Fortago, SY Karthoun, SY Photon, SY Scorpius.

1 version

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de Variétés de Maïs de la Liste B du Catalogue Officiel

Résumé Plusieurs variétés de maïs ne seront plus autorisées à être cultivées en France après le 31 décembre 2024.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Ability, Abstract, Asgaard, Aya, Echo, Equity, Fieldstar, Gatsby, Journey, LG30209, LG31211, LG31214, LG31229, LG31277, LG31279, Reason, Wizard, Yukon.

1 version

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté est publié dans un journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 14 octobre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen