Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des compétences attestées par un diplôme de sports de glace
Résumé. Le diplôme mentionné dans l'article 1er prouve maintenant que son détenteur peut encadrer des groupes, organiser des projets d'animation et enseigner différents sports de glace.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juillet 2019Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 3