JORF n°251 du 27 octobre 2004

Article 1

Article 1

L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. l'officier du corps technique et administratif Guillaume Bigot. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme Delphine Le Bévillon, attachée de service administratif. » ;
- l'alinéa : « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, sous-direction de l'administration et de la gestion. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Didier Queffélec, sous-direction de l'administration et de la gestion. » ;
b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Vergne. » est abrogé ;
2° Au E (Direction des ressources humaines), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « Mme Françoise Gaudin, administratrice civile, sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier. » ;
3° Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Michel Pétré, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Pierre Bascary, directeur. » (à compter du 1er novembre 2004) ;
b) A la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au directeur), l'alinéa est ainsi rédigé : « M. l'ingénieur général Patrick Renvoisé. » (à compter du 1er novembre 2004).


Historique des versions

Version 1

L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation :

- l'alinéa : « M. l'officier du corps technique et administratif Guillaume Bigot. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme Delphine Le Bévillon, attachée de service administratif. » ;

- l'alinéa : « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, sous-direction de l'administration et de la gestion. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Didier Queffélec, sous-direction de l'administration et de la gestion. » ;

b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Vergne. » est abrogé ;

2° Au E (Direction des ressources humaines), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « Mme Françoise Gaudin, administratrice civile, sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier. » ;

3° Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Michel Pétré, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Pierre Bascary, directeur. » (à compter du 1er novembre 2004) ;

b) A la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au directeur), l'alinéa est ainsi rédigé : « M. l'ingénieur général Patrick Renvoisé. » (à compter du 1er novembre 2004).