L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. l'officier du corps technique et administratif Guillaume Bigot. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme Delphine Le Bévillon, attachée de service administratif. » ;
- l'alinéa : « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, sous-direction de l'administration et de la gestion. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Didier Queffélec, sous-direction de l'administration et de la gestion. » ;
b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Vergne. » est abrogé ;
2° Au E (Direction des ressources humaines), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « Mme Françoise Gaudin, administratrice civile, sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier. » ;
3° Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Michel Pétré, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Pierre Bascary, directeur. » (à compter du 1er novembre 2004) ;
b) A la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au directeur), l'alinéa est ainsi rédigé : « M. l'ingénieur général Patrick Renvoisé. » (à compter du 1er novembre 2004).

A l'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) est modifié ainsi qu'il suit :
1° Le premier alinéa du IV est remplacé par les dispositions suivantes : « IV. - M. Bernard Boyer, administrateur civil, sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil, dans la limite de ses attributions ; en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, Mme Sylvie Ruschetta, administratrice civile, adjointe au sous-directeur. » ;
2° Au V, l'alinéa : « Mme Andrée Bureau, administratrice civile, chef du bureau de la gestion des effectifs, dans la limite de ses attributions, en cas d'absence ou d'empêchement de la sous-directrice de la gestion du personnel civil et des ses adjoints. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme Fabienne Boussin-Dautant, administratrice civile, chef du bureau de la gestion des effectifs, dans la limite de ses attributions, en cas d'absence ou d'empêchement de la sous-directrice de la gestion du personnel civil et de ses adjoints. » ;
3° Au H (Centre de formation au management du ministère de la défense), le deuxième alinéa est ainsi rédigé : « M. Jean-Claude Barbet, attaché principal d'administration centrale, directeur adjoint, pour signer les actes visés à l'alinéa ci-dessus, en cas d'absence ou d'empêchement du directeur. ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.