JORF n°242 du 16 octobre 2004

Article 1

Article 1

Les articles 5 et 8 de l'arrêté du 21 juillet 2000 susvisé relatif à l'organisation générale de la santé en bureaux sont ainsi rédigés :
« Art. 5. - La sous-direction des pathologies et santé est composée :
« - du bureau du développement de programmes de santé ;
« - du bureau des maladies infectieuses et de la politique vaccinale ;
« - du bureau des maladies chroniques, des enfants et du vieillissement. »
« Art. 8. - Sont rattachés au directeur général :
« - la cellule d'appui scientifique ;
« - la cellule des affaires européennes et internationales ;
« - le département des situations d'urgence sanitaires. »


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Version 1

Les articles 5 et 8 de l'arrêté du 21 juillet 2000 susvisé relatif à l'organisation générale de la santé en bureaux sont ainsi rédigés :

« Art. 5. - La sous-direction des pathologies et santé est composée :

« - du bureau du développement de programmes de santé ;

« - du bureau des maladies infectieuses et de la politique vaccinale ;

« - du bureau des maladies chroniques, des enfants et du vieillissement. »

« Art. 8. - Sont rattachés au directeur général :

« - la cellule d'appui scientifique ;

« - la cellule des affaires européennes et internationales ;

« - le département des situations d'urgence sanitaires. »