Article précédent

Article suivant

Arrêté du 14 novembre 2003

Article 1

Abrogé6 janvier 2010

Créé le 26 novembre 2003 · En vigueur du 13 janvier 2010 au 5 janvier 2010

Les comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de la culture sont les suivants :

Catégories Désignation Nombre de représentants
De l'administration Du personnel
Comité ministériel Comité d'hygiène et de sécurité ministériel 5 7
Comités centraux Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale placé auprès du secrétaire général 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité de la direction générale des patrimoines 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national de la cinématographie. 4 9
Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou et de la bibliothèque publique d'information 5 9
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national du patrimoine 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de la Bibliothèque nationale de France 5 9
Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national du livre 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux 4 6
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Versailles 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-La Villette 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Belleville 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Malaquais 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Bordeaux 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Grenoble 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Lille-région Nord 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Lyon 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Marseille 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Nancy 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Nantes 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Bretagne 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Rouen-Normandie 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Saint-Etienne 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Strasbourg 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Toulouse 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles 5 9
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole du Louvre 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du musée du Louvre 5 9
Comité d'hygiène et de sécurité du musée Rodin 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du musée du quai Branly 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur d'art dramatique 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national des arts plastiques 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de la photographie 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Bourges 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Cergy 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Limoges-Aubusson 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Nancy 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure Villa Arson 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Dijon 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité du musée d'Orsay 4 6
Comité d'hygiène et de sécurité du musée des arts asiatiques Guimet 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public de la porte Dorée-Cité nationale de l'histoire de l'immigration 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du château de Fontainebleau 5 7
Comités spéciaux Comité d'hygiène et de sécurité du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du service à compétence nationale des musées et des domaines de Compiègne et Blérancourt 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du centre de recherche et de restauration des musées de France 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie 4 6
Comité d'hygiène et de sécurité de la Manufacture nationale de Sèvres 4 6
Comité d'hygiène et de sécurité du service national des travaux 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Nord-Ouest et Ile-de-France (Basse-Normandie, Bretagne, Haute-Normandie, Ile-de-France, Nord-Pas-de-Calais, Pays de la Loire, Picardie) 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Centre et Est (Alsace, Bourgogne, Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine) 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Sud-Ouest (Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes) 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Sud-Est (Auvergne, Languedoc-Roussillon, Provence, Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes, Corse) 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Paris-Emerainville 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du siège de l'Institut national de recherches archéologiques préventives 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Centre-Ile-de-France 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Est-Nord. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Est-Sud. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Ouest. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Sud-Ouest. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Méditerranée. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Nord-Picardie. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Rhône-Alpes-Auvergne 3 5
Comités régionaux Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Alsace 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Bretagne 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles du Centre 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Champagne-Ardennes 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Corse 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Guadeloupe 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Guyane 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Ile de France 4 6
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles du Limousin 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Lorraine 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Martinique 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles du Nord-Pas-de-Calais 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Basse-Normandie 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Haute-Normandie 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles des Pays de Loire 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Picardie 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Poitou-Charentes 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de la Réunion 3 5

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 6 janvier 2010

Abrogé parArrêté du 18 décembre 2009art. 13

En vigueur du mercredi 13 janvier 2010 au mardi 5 janvier 2010

Les comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de

Catégories

Désignation

Nombre de représentants

De l'administration

Du personnel

Comité ministériel

Comité d'hygiène et de sécurité ministériel

5

7

Comités centraux

Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale placé auprès du secrétaire général

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de la direction générale

des patrimoines

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national de la

4

9

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national d'art et

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national du patrimoine

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public de maîtrise

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de la Bibliothèque nationale de

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national du livre

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Versailles

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Val

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-La

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Belleville

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Malaquais

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Bordeaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Grenoble

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Lille-région

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Lyon

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Marseille

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Nancy

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Nantes

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Bretagne

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Rouen-Normandie

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Saint-Etienne

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Strasbourg

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Toulouse

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du musée

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole du Louvre

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du musée

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité du musée Rodin

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du musée du quai Branly

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur d'art

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur de

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur de

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national des arts

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure Villa

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité du musée d'Orsay

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité du musée des arts asiatiques

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public de la porte Dorée-Cité nationale de l'histoire de l'immigration

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du château

5

7

Comités spéciaux

Comité d'hygiène et de sécurité du service à compétence nationale

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du service à compétence nationale

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du centre de recherche et

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Mobilier national et des

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité de la Manufacture nationale de

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité du service national des travaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Centre et Est (Alsace, Bourgogne, Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine)

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du siège de l'Institut national

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Centre-Ile-de-France

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Rhône-Alpes-Auvergne

3

5

Comités régionaux

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles du Nord-Pas-de-Calais

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

En vigueur du jeudi 12 novembre 2009 au mardi 12 janvier 2010

Modifié parArrêté du 2 novembre 2009art. 2 (V)Décret n°2009-1393 du 11 novembre 2009art. 8 (VD)

Les comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de

Catégories

Désignation

Nombre de représentants

De l'administration

Du personnel

Comité ministériel

Comité d'hygiène et de sécurité ministériel

5

7

Comités centraux

Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale placé auprès

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de la direction des Archives

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de la direction

des musées de France

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national de la

4

9

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national d'art et

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national du patrimoine

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public de maîtrise

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de la Bibliothèque nationale de

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national du livre

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Versailles

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Val

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-La

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Belleville

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Malaquais

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Bordeaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Grenoble

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Lille-région

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Lyon

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Marseille

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Nancy

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Nantes

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Bretagne

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Rouen-Normandie

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Saint-Etienne

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Strasbourg

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Toulouse

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du musée

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole du Louvre

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du musée

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité du musée Rodin

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du musée du quai Branly

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur d'art

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur de

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur de

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national des arts

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure Villa

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité du musée d'Orsay

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité du musée des arts asiatiques

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public de la

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du château de Fontainebleau

5

7

Comités spéciaux

Comité d'hygiène et de sécurité du service à compétence nationale

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du service à compétence nationale

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du centre de recherche et

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Mobilier national et des

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité de la Manufacture nationale de

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité du service national des travaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du siège de l'Institut national

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches

3

5

Comités régionaux

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale

3

5

En vigueur du mercredi 26 novembre 2003 au mercredi 11 novembre 2009

Les comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de la culture sont les suivants :

Catégories

Désignation

Nombre de représentants

De l'administration

Du personnel

Comité ministériel

Comité d'hygiène et de sécurité ministériel

5

7

Comités centraux

Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale placé auprès du directeur de l'administration générale

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de la direction des Archives de France

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de la direction de l'architecture et du patrimoine

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de la direction des musées de France

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national de la cinématographie.

4

9

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou et de la bibliothèque publique d'information

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national du patrimoine

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de la Bibliothèque nationale de France

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national du livre

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Versailles

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-La Villette

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Belleville

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Malaquais

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Bordeaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Grenoble

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Lille-région Nord

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Lyon

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Marseille

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Nancy

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Nantes

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Bretagne

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Rouen-Normandie

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Saint-Etienne

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Strasbourg

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Toulouse

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole du Louvre

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du musée du Louvre

5

9

Comité d'hygiène et de sécurité du musée Rodin

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du musée du quai Branly

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur d'art dramatique

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national des arts plastiques

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de la photographie

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Bourges

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Cergy

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Limoges-Aubusson

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Nancy

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure Villa Arson

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Dijon

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité du musée d'Orsay

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité du musée des arts asiatiques Guimet

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public de la porte Dorée -Cité nationale de l'histoire de l'immigration

5

7

Comités spéciaux

Comité d'hygiène et de sécurité du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du service à compétence nationale des musées et des domaines de Compiègne et Blérancourt

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du centre de recherche et de restauration des musées de France

5

7

Comité d'hygiène et de sécurité du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité de la Manufacture nationale de Sèvres

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité du service national des travaux

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Nord-Ouest et Ile-de-France (Basse-Normandie, Bretagne, Haute-Normandie, Ile-de-France, Nord-Pas-de-Calais, Pays de la Loire, Picardie)

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Centre et Est (Alsace, Bourgogne, Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine )

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Sud-Ouest (Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes)

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Sud-Est (Auvergne, Languedoc-Roussillon, Provence, Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes, Corse)

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Paris-Emerainville

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité du siège de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Centre - Ile-de-France

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Est-Nord.

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Est-Sud.

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Ouest.

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Sud-Ouest.

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Méditerranée.

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Nord-Picardie.

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Rhône-Alpes - Auvergne

3

5

Comités régionaux

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Alsace

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Bretagne

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles du Centre

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Champagne-Ardennes

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Corse

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Guadeloupe

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Guyane

2

4

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Ile de France

4

6

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles du Limousin

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Lorraine

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Martinique

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles du Nord - Pas-de-Calais

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Basse-Normandie

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Haute-Normandie

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles des Pays de Loire

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Picardie

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Poitou-Charentes

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

3

5

Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de la Réunion

3

5