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Arrêté du 14 novembre 1994

Le ministre délégué à la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 626, R. 5149, R. 5190 et R. 5204;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé publique;

Sur proposition du directeur général de l'Agence du médicament,

Arrête:

Art. 1er. - Sont classés sur les listes des substances vénéneuses les produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister:

1 version

Liste I

Bambuterol.
Carvedilol.
Cefepime.
Cefpirome.
Cilastatine.
Desflurane.
Etofenamate.
Etoposide.
Felbamate.
Fluprednidène.
Fluticasone.
Idarubicine.
Iloprost.
Imipenem.
Lenograstim.
Loracarbef.
Mivacurium.
Paclitaxel.
Pentostatine.
Remoxipride.
Reviparine.
Sermoreline.
Sparfloxacine.
Tacrine.
Toxine botulique de type A.
Ulobetasol.
Venlafaxine.
Zalcitabine.

1 version

Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

CLASSEMENT SUR LES LISTES DES SUBSTANCES VENENEUSES,LES PRODUITS MENTIONNES AU PRESENT ARRETE AINSI QUE LEURS SELS ET LEURS ESTERS.

Fait à Paris, le 14 novembre 1994.

PHILIPPE DOUSTE-BLAZY

Arrêté du 14 novembre 1994