Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'inscription à la certification cynotechnique
Résumé. L'arrêté modifie les règles d'inscription pour la certification des équipes cynotechniques privées en recherche d'explosifs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mars 2023Art. Annexe 1 : Certification technique des équipes cynotechnique en recherche d'explosifs
→ Version 2
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- Arrêté du 31 mars 2023Art. Annexe 1