Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de code dans l'annexe d'un arrêté
Résumé Un code sur les bioprothèses valvulaires a été supprimé dans l'arrêté du 2 mars 2005.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------|------------------------| |Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1|3290501|Bioprothèses valvulaires|
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