Arrêté du 14 mars 2018

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Pour l'accomplissement de ses missions, le service est désormais composé des deux unités éducatives suivantes :

  • l'unité éducative de milieu ouvert "UEMO Orange", sise 2, rue Henry-Capty, 84100 Orange ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert "UEMO Carpentras", sise 78, avenue Jean-Jaurès, 84200 Carpentras.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 6 avril 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation d'un service éducatif

Résumé. Un service éducatif à Carpentras est maintenant divisé en deux unités, une à Orange et l'autre à Carpentras.

Pour l'accomplissement de ses missions, le service est désormais composé des deux unités éducatives suivantes :

  • l'unité éducative de milieu ouvert "UEMO Orange", sise 2, rue Henry-Capty, 84100 Orange ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert "UEMO Carpentras", sise 78, avenue Jean-Jaurès, 84200 Carpentras.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 6 avril 2018

Source : Légifrance