Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fin des fonctions de M. Cyrille Maillet
Résumé. Un arrêté du 14 mars 2012 met fin aux fonctions de M. Cyrille Maillet à partir du 2 avril 2012.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.