Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté de 2004 par un arrêté de 2011
Résumé. Un arrêté de 2011 modifie un article d'un autre arrêté de 2004 pour mettre à jour les règles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 mars 2004Art. 20 : Renouvellement des procès-verbaux de résistance au feu
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 22 mars 2004Art. 20