Arrêté du 14 mars 2011

Article 5

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Article 5

Dans l'arrêté du 20 décembre 2010 susvisé (Mise à jour des variétés de plantes autorisées) :
A l'article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France) :
― pour la variété MAS51G, dans la colonne « dénomination », les mots : « MAS51G » sont remplacés par les mots : « MAS 51G ».
A l'article 2 (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France) :
― pour la variété MAS55F, dans la colonne « Dénomination », les mots : « MAS55F » sont remplacés par les mots : « MAS 55F ».
A l'article 3 (Radiation de variétés de plantes cultivées) :
― pour la variété DK272, dans la colonne « Dénomination », les mots : « DK272 » sont remplacés par les mots : « DK 272 » ;
― pour la variété LG3457, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG3457 » sont remplacés par les mots : « LG 3457 » ;
― pour la variété DK 18 dans la colonne « Dénomination », les mots : « DK18 » sont remplacés par les mots : « DK 18 ».
A l'article 5 (Modification des dénominations de variétés végétales) :
― pour la variété DK210, dans la colonne « Dénomination », les mots : « DK210 » sont remplacés par les mots : « DK 210 » ;
― pour la variété DK256, dans la colonne « Dénomination », les mots : « DK256 » sont remplacés par les mots : « DK 256 » ;
― pour la variété DK295, dans la colonne « Dénomination », les mots : « DK295 » sont remplacés par les mots : « DK 295 » ;
― pour la variété Ecrin, dans la colonne « Dénomination », le mot : « Ecrin » est remplacé par le mot : « Ecrin » ;
― pour la variété LG2447WX, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG2447WX » sont remplacés par les mots : « LG 2447 WX ».
A l'article 6 (Exécution d'un arrêté sur les variétés de plantes) :
― pour la variété LG21-85, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG21-85 » sont remplacés par les mots : « LG 21-85 » ;
― pour la variété LG3212, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG3212 » sont remplacés par les mots : « LG 3212 » ;
― pour la variété LG3221, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG3221 » sont remplacés par les mots : « LG 3221 » ;
― pour la variété LG3413, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG3413 » sont remplacés par les mots : « LG 3413 » ;
― pour la variété MAS19F, dans la colonne « Dénomination », les mots : « MAS19F » sont remplacés par les mots : « MAS 19 F » ;
― pour la variété SP146, dans la colonne « Dénomination », les mots : « SP146 » sont remplacés par les mots : « SP 146 ».
A l'article 9 :
― pour la variété LG2195, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG2195 » sont remplacés par les mots : « LG 2195 » ;
― pour la variété LG2234, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG2234 » sont remplacés par les mots : « LG 2234 » ;
― pour la variété LG3457, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG3457 » sont remplacés par les mots : « LG 3457 » ;
― pour la variété Anjou 219, dans la colonne « Dénomination », les mots : « Anjou 219 » sont remplacés par les mots : « Anjou219 » ;
― pour la variété Anjou 387, dans la colonne « Dénomination », les mots : « Anjou 387 » sont remplacés par les mots : « Anjou387 » ;
― pour la variété Anjou 287, dans la colonne « Dénomination », les mots : « Anjou 287 » sont remplacés par les mots : « Anjou287 » ;
― pour la variété Anjou 297, dans la colonne « Dénomination », les mots : « Anjou 297 » sont remplacés par les mots : « Anjou297 ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des dénominations de variétés végétales

Résumé. Un arrêté modifie les noms de plusieurs variétés de plantes cultivées en France pour les rendre plus clairs.

Dans l'arrêté du 20 décembre 2010 susvisé (Mise à jour des variétés de plantes autorisées) :
A l'article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France) :
― pour la variété MAS51G, dans la colonne « dénomination », les mots : « MAS51G » sont remplacés par les mots : « MAS 51G ».
A l'article 2 (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France) :
― pour la variété MAS55F, dans la colonne « Dénomination », les mots : « MAS55F » sont remplacés par les mots : « MAS 55F ».
A l'article 3 (Radiation de variétés de plantes cultivées) :
― pour la variété DK272, dans la colonne « Dénomination », les mots : « DK272 » sont remplacés par les mots : « DK 272 » ;
― pour la variété LG3457, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG3457 » sont remplacés par les mots : « LG 3457 » ;
― pour la variété DK 18 dans la colonne « Dénomination », les mots : « DK18 » sont remplacés par les mots : « DK 18 ».
A l'article 5 (Modification des dénominations de variétés végétales) :
― pour la variété DK210, dans la colonne « Dénomination », les mots : « DK210 » sont remplacés par les mots : « DK 210 » ;
― pour la variété DK256, dans la colonne « Dénomination », les mots : « DK256 » sont remplacés par les mots : « DK 256 » ;
― pour la variété DK295, dans la colonne « Dénomination », les mots : « DK295 » sont remplacés par les mots : « DK 295 » ;
― pour la variété Ecrin, dans la colonne « Dénomination », le mot : « Ecrin » est remplacé par le mot : « Ecrin » ;
― pour la variété LG2447WX, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG2447WX » sont remplacés par les mots : « LG 2447 WX ».
A l'article 6 (Exécution d'un arrêté sur les variétés de plantes) :
― pour la variété LG21-85, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG21-85 » sont remplacés par les mots : « LG 21-85 » ;
― pour la variété LG3212, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG3212 » sont remplacés par les mots : « LG 3212 » ;
― pour la variété LG3221, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG3221 » sont remplacés par les mots : « LG 3221 » ;
― pour la variété LG3413, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG3413 » sont remplacés par les mots : « LG 3413 » ;
― pour la variété MAS19F, dans la colonne « Dénomination », les mots : « MAS19F » sont remplacés par les mots : « MAS 19 F » ;
― pour la variété SP146, dans la colonne « Dénomination », les mots : « SP146 » sont remplacés par les mots : « SP 146 ».
A l'article 9 :
― pour la variété LG2195, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG2195 » sont remplacés par les mots : « LG 2195 » ;
― pour la variété LG2234, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG2234 » sont remplacés par les mots : « LG 2234 » ;
― pour la variété LG3457, dans la colonne « Dénomination », les mots : « LG3457 » sont remplacés par les mots : « LG 3457 » ;
― pour la variété Anjou 219, dans la colonne « Dénomination », les mots : « Anjou 219 » sont remplacés par les mots : « Anjou219 » ;
― pour la variété Anjou 387, dans la colonne « Dénomination », les mots : « Anjou 387 » sont remplacés par les mots : « Anjou387 » ;
― pour la variété Anjou 287, dans la colonne « Dénomination », les mots : « Anjou 287 » sont remplacés par les mots : « Anjou287 » ;
― pour la variété Anjou 297, dans la colonne « Dénomination », les mots : « Anjou 297 » sont remplacés par les mots : « Anjou297 ».

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