JORF n°0068 du 22 mars 2011

Article 5

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 22 février 1996 :
― article 1er, pour la variété Darsélect, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».
Arrêté du 28 mars 2002 :
― article 1er, pour la variété Leny, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Nunhems Zaden BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Hild Samen GmbH (DE) ».
Arrêté du 8 avril 2004 :
― article 2, pour la variété Darlisette, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) » ;
― article 2, pour la variété Daroyal, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».
Arrêté du 15 juillet 2004 :
― article 2, pour la variété Darlise, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) » ;
― article 2, pour la variété Darsiane, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) » ;
― article 2, pour la variété Darbella, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».
Arrêté du 22 décembre 2004 :
― article 2, pour la variété Daisy, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».
Arrêté du 7 novembre 2006 :
― article 2, pour la variété Donna, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».
Arrêté du 19 février 2008 :
― article 2, pour la variété Darselect Bright, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».

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Historique des versions

Version 1

Dans les arrêtés suivants susvisés :

Arrêté du 22 février 1996 :

― article 1er, pour la variété Darsélect, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».

Arrêté du 28 mars 2002 :

― article 1er, pour la variété Leny, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Nunhems Zaden BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Hild Samen GmbH (DE) ».

Arrêté du 8 avril 2004 :

― article 2, pour la variété Darlisette, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) » ;

― article 2, pour la variété Daroyal, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».

Arrêté du 15 juillet 2004 :

― article 2, pour la variété Darlise, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) » ;

― article 2, pour la variété Darsiane, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) » ;

― article 2, pour la variété Darbella, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».

Arrêté du 22 décembre 2004 :

― article 2, pour la variété Daisy, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».

Arrêté du 7 novembre 2006 :

― article 2, pour la variété Donna, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».

Arrêté du 19 février 2008 :

― article 2, pour la variété Darselect Bright, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Darbonne Pépinière (FR) » sont remplacés par les mots : « Plantas de Navarra SA (Planasa) (ES) ».