Arrêté du 14 mars 2011

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Dans l'arrêté du 16 décembre 2010 susvisé :
― article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Kelmerveil, dans la colonne « Espèce », les mots : « Tomate déclarée hybride » sont remplacés par les mots : « Pois potager à grain ridé » ;
― article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Phedra, dans la colonne « Espèce », les mots : « Tomate déclarée hybride » sont remplacés par les mots : « Pois potager à grain lisse ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la classification de variétés de pois potager

Résumé. Un arrêté modifie la classification de deux variétés de pois potager, passant de tomate hybride à pois à grain ridé ou lisse.

Dans l'arrêté du 16 décembre 2010 susvisé :
― article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Kelmerveil, dans la colonne « Espèce », les mots : « Tomate déclarée hybride » sont remplacés par les mots : « Pois potager à grain ridé » ;
― article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Phedra, dans la colonne « Espèce », les mots : « Tomate déclarée hybride » sont remplacés par les mots : « Pois potager à grain lisse ».

Historique des versions

Source : Légifrance