JORF n°0068 du 22 mars 2011

Article 3

Article 3

Dans l'arrêté du 16 décembre 2010 susvisé :
article 1er, pour la variété Kelmerveil, dans la colonne « Espèce », les mots : « Tomate déclarée hybride » sont remplacés par les mots : « Pois potager à grain ridé » ;
article 1er, pour la variété Phedra, dans la colonne « Espèce », les mots : « Tomate déclarée hybride » sont remplacés par les mots : « Pois potager à grain lisse ».


Historique des versions

Version 1

Dans l'arrêté du 16 décembre 2010 susvisé :

― article 1er, pour la variété Kelmerveil, dans la colonne « Espèce », les mots : « Tomate déclarée hybride » sont remplacés par les mots : « Pois potager à grain ridé » ;

― article 1er, pour la variété Phedra, dans la colonne « Espèce », les mots : « Tomate déclarée hybride » sont remplacés par les mots : « Pois potager à grain lisse ».