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Arrêté du 14 mars 2011

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 14 mars 2011 sur les variétés de betteraves et chicorée

Résumé. Un arrêté de 2011 liste les variétés de betteraves et chicorée autorisées à la vente en France pour dix ans, ajoute une variété pour l'exportation, prolonge certaines inscriptions au catalogue officiel et retire une variété.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté du 14 mars 2011 liste les variétés de betteraves et chicorée autorisées à être commercialisées en France pour une durée de dix ans.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Betterave fourragère monogerme triploïde résistante à la rhizomanie. Cerise. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Ribambelle. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie. Annika KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Artus. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Boogie. Danisco Seed (DK). Maribo Seed International ApS (DK).
  Chagall. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Charleston. Danisco Seed (DK). Maribo Seed International ApS (DK).
  Claritta. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Corvinia. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Courlis. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Cross. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Goeland. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Iceberg. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Julius. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Mohican. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Natalina KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Sandra KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  SY Muse. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Zebre. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode à kyste. Amalia KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Hella. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Hevea. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Nenuphar. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Pamina. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Perruche. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Sequoya. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Betterave sucrière monogerme diploïde, résistante à la rhizomania et au rhizoctone brun. Berlioz. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Vivianna KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Chicorée industrielle. Silex. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
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Ajout d'une variété de betterave sucrière à la liste d'exportation

Résumé. La variété de betterave sucrière HM 7163 est ajoutée à la liste des plantes dont les semences peuvent être multipliées en France pour l'exportation.
Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Betterave sucrière. HM 7163. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
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Prolongation d'inscription de variétés de betteraves

Résumé. L'arrêté prolonge l'inscription de certaines variétés de betteraves (fourragère et sucrière) au catalogue officiel des plantes cultivées en France pour cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Rota.
Betterave sucrière : Alpage, Helios, Lagon.

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Prolongation de l'inscription de variétés de betterave sucrière

Résumé. Six variétés de betterave sucrière peuvent être cultivées en France pour l'exportation pendant cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Baraca, Helmi, Nejma, Nemakill, Ras Poly, Rizor.

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Retrait d'une variété de betterave sucrière

Résumé. La variété de betterave sucrière Anita est retirée du catalogue officiel à partir du 31 décembre 2010.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2010, la variété désignée ci-après :
Anita.

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Exécution d'un arrêté sur les betteraves

Résumé. La directrice générale de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les variétés de betteraves.

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 mars 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'alimentation,

P. Briand

Arrêté du 14 mars 2011
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Article 3
Article 4
Article 5
Article 6