Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 14 mars 2008 :
I. ― L'arrêté du 11 août 2006 portant nomination à la Commission nationale de biovigilance fait l'objet de la rectification suivante :
Au 1°, b : au lieu de : « Mme Ahr (Jackie) », lire : « M. Ahr (Jackie) ».
II. ― Sont nommés membres de la Commission nationale de biovigilance au titre du 2° de l'article R. 1211-38 du code de la santé publique :
k) En qualité de personnes représentant les associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique :
Membre titulaire :
M. Accario (Jean).
Membre suppléant :
Mme Chevry (Sophie).
Arrêté du 14 mars 2008
Historique des versions
Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 14 mars 2008 :
I. ― L'arrêté du 11 août 2006 portant nomination à la Commission nationale de biovigilance fait l'objet de la rectification suivante :
Au 1°, b : au lieu de : « Mme Ahr (Jackie) », lire : « M. Ahr (Jackie) ».
II. ― Sont nommés membres de la Commission nationale de biovigilance au titre du 2° de l'article R. 1211-38 du code de la santé publique :
k) En qualité de personnes représentant les associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique :
Membre titulaire :
M. Accario (Jean).
Membre suppléant :
Mme Chevry (Sophie).