Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 14 mars 2008 :
I. ― L'arrêté du 11 août 2006 portant nomination à la Commission nationale de biovigilance fait l'objet de la rectification suivante :
Au 1°, b : au lieu de : « Mme Ahr (Jackie) », lire : « M. Ahr (Jackie) ».
II. ― Sont nommés membres de la Commission nationale de biovigilance au titre du 2° de l'article R. 1211-38 du code de la santé publique :
k) En qualité de personnes représentant les associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique :
Membre titulaire :
M. Accario (Jean).
Membre suppléant :
Mme Chevry (Sophie).
1 version