JORF n°93 du 20 avril 2006

Article 7

Article 7

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :
- arrêté du 28 mai 1996 modifié pour la variété Virago ;
- arrêté du 9 mars 2000 pour la variété Fulgus ;
- arrêté du 28 mars 2001 pour la variété Solarius ;
- arrêté du 2 décembre 2005 pour les variétés Mustang, Piazza, Solution.


Historique des versions

Version 1

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :

- arrêté du 28 mai 1996 modifié pour la variété Virago ;

- arrêté du 9 mars 2000 pour la variété Fulgus ;

- arrêté du 28 mars 2001 pour la variété Solarius ;

- arrêté du 2 décembre 2005 pour les variétés Mustang, Piazza, Solution.