Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
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JORF n°93 du 20 avril 2006
Arrêté du 14 mars 2006
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 28 mai 1996, 9 mars 2000, 28 mars 2001 et 2 décembre 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section maïs et sorgho),
Arrête :
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après)
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Article 3
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2006, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), la variété désignée ci-après :
Maïs : Virago.
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Article 4
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Altisa, Altor 4008, Apogée, Ardiles, Augain, Bahia, Bénéfic, Cabernet, Cameron, Cherif, Chimene, Cigal, Colomba, Columbus, Corrida, Ebene, Fabri, Festi, Furio 4207, Furore, Genial, Kenos, Légend, Maflor, Magellan, Mandarin, Mandra, Maurizia, Natacha, Natalia, NKDORA, NKFOX, NKSTEP, Noemi, Oracle, Pactol, Perceval, PR34G86, PR36F54, Rally, Rémia, Sélect, Ulla, Vdh 140, Vermont.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.
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Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Abril, Acilia, Alcazar, Aral, Bélonia, Bisentina, Bucefal, Cargileg, CSM0508, CSM0610, CSM1307, DKC3617, DKC5313, Estrafort, Expert, Goupil, Kanada, Kélada, Kipling, Magura, Matéa, Oldham, Papéa, Patras, Piave, PR34B19, PR34B23, PR34F22, PR34K58, PR34M94, PR35H53, PR35R16, PR36A92, PR36D14, PR36R80, PR36T20, PR36T86, PR36Y95, PR37D25, PR37F68, PR37K28, PR37W05, PR37Y10, PR38F10, PR38F53, PR38T27, PR38W51, PR39A65, PR39B50, PR39H77, PR39K52, PR39M48, PR39N91, PR39N92, PR39P49, PR39P91, PR39T32, PR39T33, PR39T55, PR39V50, PR39W25, PR39W30, Prégia, Réséda, Ribéra, Sprinter, Suarta, Vésuvia, Virtuose.
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Article 6
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage : Mustang, Piazza ;
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain : Anjou277, PR38W85, Solution.
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Article 7
Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :
- arrêté du 28 mai 1996 modifié pour la variété Virago ;
- arrêté du 9 mars 2000 pour la variété Fulgus ;
- arrêté du 28 mars 2001 pour la variété Solarius ;
- arrêté du 2 décembre 2005 pour les variétés Mustang, Piazza, Solution.
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Article 8
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 14 mars 2006.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur du génie rural,
des eaux et des forêts,
E. Giry