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Chapitre 1er
Nomenclature des comptes
7 —
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TITRE II
NOMENCLATURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES
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Règles générales d'utilisation des comptes
8 — 9
Section 1 : Règles générales d'utilisation des comptes
Section 2 : Règles spéciales d'utilisation des comptes
