Arrêté du 14 mars 2001

Article 17

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Article 17

Sont abrogés :

L'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 23 septembre 1991 modifiant l'annexe I de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 3 septembre 1993 portant modification des annexes I et II de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 9 novembre 1993 modifiant l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 16 mars 1995 relatif à l'utilisation de la semence d'un étalon mort ;

L'arrêté du 31 juillet 1996 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 29 janvier 1997 portant modification de l'annexe III de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 19 août 1997 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 30 janvier 1998 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 26 novembre 1998 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 15 mars 1999 portant modification de l'annexe II de l'arrêté du 4 décembre 1990 modifié relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 17 septembre 1999 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 modifié relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé12 avril 2008

Créé le 22 mars 2001 · Abrogé le 12 avril 2008

Sont abrogés :

L'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 23 septembre 1991 modifiant l'annexe I de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 3 septembre 1993 portant modification des annexes I et II de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 9 novembre 1993 modifiant l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 16 mars 1995 relatif à l'utilisation de la semence d'un étalon mort ;

L'arrêté du 31 juillet 1996 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 29 janvier 1997 portant modification de l'annexe III de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 19 août 1997 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 30 janvier 1998 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 26 novembre 1998 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 15 mars 1999 portant modification de l'annexe II de l'arrêté du 4 décembre 1990 modifié relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;

L'arrêté du 17 septembre 1999 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 modifié relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 22 mars 2001 au vendredi 11 avril 2008

Source : Légifrance