Abrogé12 avril 2008
Abrogé par Arrêté du 2 avril 2008 - art. 33 (V)
Créé le 22 mars 2001
Sont abrogés :
L'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 23 septembre 1991 modifiant l'annexe I de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 3 septembre 1993 portant modification des annexes I et II de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 9 novembre 1993 modifiant l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 16 mars 1995 relatif à l'utilisation de la semence d'un étalon mort ;
L'arrêté du 31 juillet 1996 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 29 janvier 1997 portant modification de l'annexe III de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 19 août 1997 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 30 janvier 1998 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 26 novembre 1998 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 15 mars 1999 portant modification de l'annexe II de l'arrêté du 4 décembre 1990 modifié relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 17 septembre 1999 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 modifié relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine.
L'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 23 septembre 1991 modifiant l'annexe I de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 3 septembre 1993 portant modification des annexes I et II de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 9 novembre 1993 modifiant l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 16 mars 1995 relatif à l'utilisation de la semence d'un étalon mort ;
L'arrêté du 31 juillet 1996 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 29 janvier 1997 portant modification de l'annexe III de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 19 août 1997 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 30 janvier 1998 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 26 novembre 1998 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 15 mars 1999 portant modification de l'annexe II de l'arrêté du 4 décembre 1990 modifié relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;
L'arrêté du 17 septembre 1999 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1990 modifié relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine.