Art. 3. - Les règlements de stud-books ou registres français fixent les conditions zootechniques particulières d'approbation des étalons. Celles-ci peuvent porter sur l'ascendance, l'âge ou sur tout autre critère zootechnique, ou/et comporter l'examen des candidats étalons par une commission d'approbation telle que prévue à l'article 4.
Arrêté du 14 mars 2001
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Art. 3. - Les règlements de stud-books ou registres français fixent les conditions zootechniques particulières d'approbation des étalons. Celles-ci peuvent porter sur l'ascendance, l'âge ou sur tout autre critère zootechnique, ou/et comporter l'examen des candidats étalons par une commission d'approbation telle que prévue à l'article 4.
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