JORF n°75 du 30 mars 1994

Art. 1er. - Il est attribué pour une durée d'un an renouvelable, dans les conditions précisées par l'article R. 762-2 du code du travail, une licence d'agent artistique aux candidats suivants:
Licence no 677: M. Gosnet (François), 26, rue Lecourbe, 74015 Paris;
Licence no 678: M. Ozier Lafontaine (Jean-Luc), 27, route de l'Entraide,
97200 Fort-de-France;
Licence no 679: Mme Winckelmuller (Catherine), 5, boulevard Soult, 75012 Paris.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Il est attribué pour une durée d'un an renouvelable, dans les conditions précisées par l'article R. 762-2 du code du travail, une licence d'agent artistique aux candidats suivants:

Licence no 677: M. Gosnet (François), 26, rue Lecourbe, 74015 Paris;

Licence no 678: M. Ozier Lafontaine (Jean-Luc), 27, route de l'Entraide,

97200 Fort-de-France;

Licence no 679: Mme Winckelmuller (Catherine), 5, boulevard Soult, 75012 Paris.