JORF n°90 du 15 avril 1990

Art. 1er. - Les prescriptions relatives aux emballages de la classe 3 sont modifiées comme suit:
Article 489 ( 2), le nota actuel est remplacé par le suivant:
&lt;<nota. 200="" -="" des="" conditions="" simplifiées="" sont="" applicables:="" <<="" aux="" emballages="" à="" dessus="" amovible="" destinés="" contenir="" matières="" dont="" la="" viscosité="" 23oc="" est="" supérieure="" mm2="" s="" (cf.="" appendice="" 15,="" section="" vi,="" chiffre="" 6.1.4,="" 6.1.5,="" 6.2="" b);="" métalliques="" légers="" 6.1.3="" 4,="" c);="" b).="">&gt; Article 489 ( 3), le nota 1o actuel est remplacé par le suivant:
&lt;<nota 200="" 30212="" 1o.="" -="" le="" nitrométhane="" du="" groupe="" ne="" doit="" pas="" être="" transporté="" dans="" des="" emballages="" à="" dessus="" amovible.="" <<des="" conditions="" simplifiées="" sont="" applicables:="" <<="" aux="" amovible="" destinés="" contenir="" matières="" dont="" la="" viscosité="" 23oc="" est="" supérieure="" mm2="" s="" (cf.="" appendice="" 15,="" section="" vi,="" chiffres="" 6.1.4.,="" 6.1.5,="" 6.2="" b);="" métalliques="" légers="" chiffre="" 6.1.3="" 4,="" c);="" b).="">&gt;</nota.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les prescriptions relatives aux emballages de la classe 3 sont modifiées comme suit:

Article 489 ( 2), le nota actuel est remplacé par le suivant:

<<Nota. - Des conditions simplifiées sont applicables:

<< - aux emballages à dessus amovible destinés à contenir des matières dont la viscosité à 23oC est supérieure à 200 mm2/s (cf. appendice 15, section VI, chiffre 6.1.4, 6.1.5, 6.2 B);

<< - aux emballages métalliques légers destinés à contenir des matières dont la viscosité à 23oC est supérieure à 200 mm2/s (cf. appendice 15, section VI, chiffre 6.1.3 4, c);

<< - aux emballages métalliques légers (cf. appendice 15, section VI,

chiffre 6.2 B).>> Article 489 ( 3), le nota 1o actuel est remplacé par le suivant:

<<Nota 1o. - Le nitrométhane du groupe 30212 ne doit pas être transporté dans des emballages à dessus amovible.

<<Des conditions simplifiées sont applicables:

<< - aux emballages à dessus amovible destinés à contenir des matières dont la viscosité à 23oC est supérieure à 200 mm2/s (cf. appendice 15, section VI, chiffres 6.1.4., 6.1.5, 6.2 B);

<< - aux emballages métalliques légers destinés à contenir des matières dont la viscosité à 23oC est supérieure à 200 mm2/s (cf. appendice 15, section VI, chiffre 6.1.3 4, c);

<< - aux emballages métalliques légers (cf. appendice 15, section VI,

chiffre 6.2 B).>>