Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Calcul de la moyenne des notes en cas de conservation de notes
Résumé Si tu gardes tes notes, tu n'as pas de mention sur ton diplôme. Ta moyenne est faite avec tes notes récentes et celles des cinq dernières sessions.
Aucune mention ne peut être attribuée aux candidats qui ont demandé à conserver le bénéfice de notes en application du premier alinéa de l'article 2 ci-dessus.
La moyenne des notes est calculée en tenant compte des notes obtenues aux épreuves subies et des notes des épreuves de diplôme conservées de la dernière session présentée au cours des cinq sessions précédentes.
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