Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du rendement des vignobles pour les vins et eaux-de-vie de vin AOC
Résumé Les quantités de raisin produits pour les vins et eaux-de-vie de vin AOC ont été changées pour l'année 2023.
Le rendement des vignobles produisant des vins et des eaux-de-vie de vin à appellation d'origine contrôlée est modifié pour la récolte 2023 en application des articles D. 645-7 (II) et D. 645-21-1 (II) du code rural et de la pêche maritime, conformément au tableau figurant en annexe I du présent arrêté.
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