Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du plan-masse pour l'urbanisme
Résumé. Un nouveau plan-masse remplace l'ancien dans un arrêté sur l'urbanisme.
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 20 mars 2017 modifié susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (I).