En vigueur depuis le 27 mai 2018
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur dans l'application d'un arrêté
Résumé. Le directeur du musée de l'armée doit appliquer les règles fixées par un arrêté pour le renouvellement du comité technique.
Le directeur du musée de l'armée est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.