Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du comité technique de réseau
Résumé. Le comité technique de réseau de la marine nationale inclut désormais un représentant des ressources humaines et précise la répartition hommes-femmes.
A modifié les dispositions suivantes :