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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des critères de stabilité pour certains navires
Résumé. Les règles de stabilité pour certains navires changent, avec des critères spécifiques pour ceux dont le rapport largeur/creux est supérieur à 2,5.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 211-1.02 : Documents requis pour l'évaluation de la stabilité des navires
→ Version 2 : Ajout de conditions spécifiques pour les navires à large rapport largeur/creuxArrêté du 23 novembre 1987Art. 211-2.03 → Version 2 : Ajout de critères spécifiques pour les navires à faible creux
→ Version 2 : Ajout de conditions spécifiques pour les navires à large rapport largeur/creuxArrêté du 23 novembre 1987Art. 211-2.03 → Version 2 : Ajout de critères spécifiques pour les navires à faible creux
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 211-1.02, Art. 211-2.03