Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification de la réception complémentaire pour certains véhicules
Résumé. La réception complémentaire pour certains véhicules est simplifiée en remplaçant les exigences de carrossage par un contrôle de conformité initial.
A modifié les dispositions suivantes :