Arrêté du 14 mai 2010

Article 1

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Article 1

Pour l'application du présent arrêté, on entend par élément ou produit du corps humain les organes, les tissus et leurs dérivés, les cellules et les préparations de thérapie cellulaire.

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En vigueur depuis le 11 juin 2010

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Définition des éléments du corps humain

Résumé. Un arrêté définit ce qu'on entend par éléments ou produits du corps humain, comme les organes, tissus et cellules.

Pour l'application du présent arrêté, on entend par élément ou produit du corps humain les organes, les tissus et leurs dérivés, les cellules et les préparations de thérapie cellulaire.

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